Vue d'ensemble
Ce site web est exploité par Artkageni (Ismaël N’daw, SIRET à venir, adresse professionnelle à venir, contact@artkageni.com). Sur ce site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à Artkageni, ci-après « le vendeur ». Nous proposons ce site web, y compris toutes les informations, tous les outils et tous les services qui y sont disponibles, sous réserve de votre acceptation de l'ensemble des modalités, conditions et politiques énoncées ici.
En visitant ce site et/ou en achetant un de nos produits, vous vous engagez dans notre « Service » et acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales de Vente et d'Utilisation. Ces conditions s'appliquent à tous les utilisateurs du site, incluant les visiteurs, les clients et les contributeurs de contenu. Elles portent sur : les prints (tirages limités), les œuvres originales, l'abonnement Print Club et les créations sur commande (commissions personnalisées). La personne qui effectue un achat est ci-après « le client ».
Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d'accéder à ou d'utiliser notre site. Nous nous réservons le droit de les mettre à jour ou de les modifier à tout moment en publiant les modifications sur notre site ; la date de dernière mise à jour figure en haut de cette page. Les conditions applicables à une commande sont celles en vigueur au moment où elle est passée. Notre boutique est hébergée sur Hostinger. Les paiements sont traités par Stripe.
Article 1 – Conditions d'utilisation
En acceptant ces Conditions, vous déclarez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre pays de résidence et nous avoir donné votre consentement pour permettre à toute personne mineure à votre charge d'utiliser ce site.
L'utilisation de nos produits ou de ce site à toute fin illégale ou non autorisée est interdite. Toute infraction aux présentes Conditions peut entraîner la résiliation immédiate de vos Services.
Article 2 – Conditions générales
Nous nous réservons le droit de refuser l'accès à nos services pour un motif légitime (par exemple en cas de fraude, d'abus ou de non-respect des présentes Conditions).
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service sans autorisation écrite expresse préalable de notre part.
Article 3 – Informations sur les produits
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site www.artkageni.com, dans la limite des stocks disponibles. Nous nous réservons le droit de modifier à tout moment l'assortiment de produits.
Prints : tirages limités, imprimés sur papier FineArt 310 g texturé, proposés en plusieurs tailles. Chaque taille est disponible en quantité limitée ; lorsqu'elle est épuisée, elle n'est plus proposée à la vente.
Œuvres originales : pièces uniques. Une œuvre vendue n'est plus disponible. Le format indiqué précise si le cadre est inclus.
Nous nous efforçons de présenter aussi précisément que possible les couleurs et images de nos produits, mais nous ne pouvons garantir la précision d'affichage des couleurs sur l'écran de votre appareil. Les œuvres originales étant des pièces uniques, de légères variations de teintes peuvent exister entre la photographie et l'œuvre réelle.
Article 4 – Prix
Les prix sont indiqués en euros. TVA non applicable, art. 293 B du CGI : le prix affiché est le prix final. Les frais de livraison, calculés selon le pays de destination et le poids de la commande, sont indiqués dans le panier avant tout paiement. Pour les livraisons hors Union européenne, les droits de douane, taxes et frais de dédouanement éventuels du pays de destination sont à la charge du client. Nous pouvons modifier nos prix à tout moment ; le prix applicable est celui affiché au moment de la commande.
Article 5 – Commande et paiement
Le client ajoute ses articles au panier, choisit son pays de livraison, puis est redirigé vers la page de paiement sécurisée de Stripe, où il saisit ses coordonnées et son adresse. En passant commande, vous acceptez les présentes Conditions et reconnaissez les avoir lues. La commande est définitive après confirmation du paiement ; une confirmation vous est alors envoyée par email à l'adresse renseignée lors de votre commande.
Le paiement est sécurisé et traité par Stripe. Nous acceptons les cartes bancaires (dont Apple Pay et Google Pay), Revolut Pay et Bancontact. Il est débité au moment de la commande ; nous n'avons pas accès aux données de carte bancaire.
Le panier ne constitue pas une réservation : un article n'est réservé que pendant la durée du paiement. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de problème avec le paiement, de suspicion de fraude, d'erreur manifeste sur le prix ou d'indisponibilité de l'article ; le client est alors informé et intégralement remboursé.
Les codes promotionnels (par exemple le code de bienvenue envoyé après inscription à la newsletter) sont personnels, à usage unique, valables pour une durée limitée et limités aux produits indiqués dans l'email (prints, ou première facture du Print Club). Ils ne s'appliquent ni aux œuvres originales, ni aux frais de livraison, et ne sont pas cumulables entre eux.
Article 6 – Livraison des commandes de la boutique (prints et œuvres originales)
Cet article concerne les commandes passées dans la boutique (prints et œuvres originales). La livraison du Print Club est décrite à l'article 10, celle des commissions à l'article 9.
- Destinations et transporteurs : nous livrons partout dans le monde, dans les pays proposés dans le panier. Mondial Relay pour la France métropolitaine, Colissimo pour les autres destinations. Toutes les livraisons sont effectuées à l'adresse indiquée lors de la commande ; il n'y a pas de livraison en point relais. Les tarifs, zones et conditions figurent dans la page Politique d'expédition.
- Délai de préparation : Les commandes sont préparées et expédiées sous 7 jours ouvrés à compter de la validation du paiement. En cas d'imprévu exceptionnel empêchant ce délai, vous en êtes informé(e) directement par email dans les meilleurs délais, avec une nouvelle estimation d'expédition.
- Délai de livraison : Délais de livraison indicatifs après expédition : France et Union européenne : une à deux semaines ouvrées ; reste du monde : jusqu'à 21 jours ouvrés. Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier selon les conditions postales ; nous ne pouvons être tenus responsables des retards indépendants de notre volonté. Si votre commande n'était pas livrée dans les 30 jours suivant sa conclusion, vous pourriez l'annuler dans les conditions prévues par le Code de la consommation (art. L.216-2 et suivants).
Transfert des risques. Les risques de perte ou d'endommagement du bien vous sont transférés au moment où vous, ou un tiers désigné par vous, prenez physiquement possession du bien. Jusqu'à la livraison, nous restons responsables : si le colis arrive en mauvais état ou n'arrive pas, nous nous chargeons de la réclamation auprès du transporteur et nous vous renvoyons l'article (ou, s'il n'est plus disponible, nous vous remboursons).
À la livraison, nous vous demandons de vérifier l'état du colis et de signaler toute anomalie (colis abîmé, article endommagé ou manquant) dans les 3 jours suivant la réception à contact@artkageni.com, avec votre nom, votre numéro de commande et des photos du colis et de l'article, afin de pouvoir déclencher l'assurance du transporteur. Si le colis est manifestement abîmé, vous pouvez aussi émettre des réserves auprès du livreur. Cette démarche ne limite pas vos droits légaux.
Article 7 – Droit de rétractation (14 jours) et retours
Conformément au Code de la consommation (art. L.221-18 et suivants), le client consommateur dispose de 14 jours à compter de la réception du bien (ou, pour une commande de plusieurs biens livrés séparément, du dernier bien) pour se rétracter, sans avoir à justifier de motif. Il suffit de notifier sa décision par email à contact@artkageni.com, en précisant son numéro de commande, ou avec le formulaire type ci-dessous.
Exceptions. Le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens confectionnés selon les spécifications du client ou nettement personnalisés (art. L.221-28 3°), notamment les créations sur commande. Pour le Print Club, voir l'article 10.
Retour du bien. Le client renvoie le bien, au plus tard 14 jours après avoir notifié sa rétractation, à l'adresse indiquée par le vendeur (adresse professionnelle à venir). Le bien doit être complet, dans l'état où il a été reçu, et soigneusement protégé, de préférence dans son emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client, qui est responsable du bien pendant le retour : nous recommandons un envoi suivi et assuré, indispensable pour tout article de plus de 50 € et notamment pour une œuvre originale. Nous ne garantissons pas la réception des retours envoyés sans suivi.
Contrôle du retour. À réception, nous ouvrons le colis et contrôlons l'article (nous pouvons photographier cette ouverture). Si le bien est endommagé, incomplet ou présente des traces d'utilisation ou de manipulation allant au-delà de ce qui est nécessaire pour en établir la nature et le bon état, nous pouvons déduire du remboursement la dépréciation correspondante (art. L.221-23), voire refuser le remboursement lorsque l'article est inutilisable. Un colis reçu vide, ou ne contenant pas l'article commandé, ne donne lieu à aucun remboursement ; nous en informons le client par email, avec photos.
Remboursement. Une fois le retour reçu et contrôlé, nous vous confirmons par email si le remboursement est accepté. Le vendeur rembourse alors la totalité des sommes versées pour les articles retournés, y compris les frais de livraison standard, au plus tard 14 jours après avoir reçu la notification de rétractation, et peut différer le remboursement jusqu'à réception du bien. Il est effectué par le moyen de paiement utilisé pour la commande.
Article 8 – Garanties légales
Le vendeur est tenu de la garantie légale de conformité (art. L.217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie des vices cachés (art. 1641 et suivants du Code civil). Un bien non conforme ou endommagé à la livraison est, au choix du client, réparé, remplacé ou remboursé dans les conditions légales : écrire à contact@artkageni.com avec photos.
Article 9 – Commissions personnalisées
Une commission personnalisée fait l'objet d'un échange préalable, puis d'un devis accepté par le client. Une fois le devis accepté, un acompte de 50 % du prix de l'œuvre est demandé pour lancer la réalisation. Une fois l'œuvre terminée, le client règle les 50 % restants ainsi que les frais de livraison, avant l'expédition de l'œuvre.
L'acompte n'est pas remboursable, sauf si nous ne réalisons pas l'œuvre. Le délai moyen de réalisation se situe entre un et deux mois ; un délai estimatif est communiqué avec le devis. Conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux œuvres personnalisées confectionnées selon les spécifications du consommateur (voir article 7). Les photos de référence fournies par le client doivent lui appartenir ou être libres de droits.
Article 10 – Print Club
Fonctionnement. Le Print Club (« Les lettres des p'tits explorateurs ») est un abonnement mensuel. Deux formules (Standard, pour les aventuriers ; Premium, pour les globetrotters) et deux zones de livraison sont proposées. L'offre « France » couvre la France métropolitaine, Andorre, Monaco, la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, La Réunion, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélemy, ainsi que la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française, Wallis-et-Futuna et les Terres australes et antarctiques françaises ; l'offre « Internationale » couvre tous les autres pays. Le prix mensuel est celui affiché sur la page du Print Club au moment de la souscription ; toute évolution tarifaire est notifiée à l'avance, et le client peut résilier avant son entrée en vigueur.
Inscription et envois. Les envois partent la première semaine de chaque mois. Les inscriptions pour la lettre d'un mois se terminent le dernier jour du mois précédent à minuit (heure de Paris) : si vous vous inscrivez au plus tard ce jour-là, vous recevez la lettre du mois suivant ; après cette date, votre abonnement commence avec la lettre du mois d'après. Un compte à rebours sur la page du Print Club indique le temps restant.
Paiement. Le premier prélèvement a lieu à la souscription, puis automatiquement chaque mois à la même date, jusqu'à résiliation.
Livraison.
Le port est inclus dans le prix. Les envois sont effectués par La Poste en Lettre Verte (France) ou en Lettre Internationale (reste du monde), sans suivi, une fois par mois, au cours de la première semaine du mois. Délais indicatifs : 3 jours ouvrables en France métropolitaine, 5 à 12 jours en Outre-mer, 4 à 5 jours dans l'Union européenne, et de 1 à plusieurs semaines hors Union européenne.
En cas de non-réception, le client est invité à nous contacter à contact@artkageni.com :
- France, Outre-mer et Union européenne : à partir de 3 semaines après l'expédition ;
- hors Union européenne : à partir de 4 semaines après l'expédition ;
et au plus tard dans les 60 jours suivant l'expédition. Nous procédons alors à un nouvel envoi gratuit. Si ce second envoi ne parvient pas davantage, le mois concerné est remboursé.
Résiliation. Sans engagement, à tout moment, en autonomie depuis la rubrique « Déjà abonné·e ? » de la page Print Club (portail Stripe), ou par email. La résiliation prend effet à la fin de la période de facturation en cours : le client conserve le mois déjà payé, et aucun nouveau prélèvement n'a lieu ensuite. Les mensualités commencées ne sont pas remboursées.
Rétractation. Le client peut se rétracter dans les 14 jours suivant sa souscription (art. L.221-18 et suivants), tant que le print du mois n'a pas été lancé en production ni expédié ; il est alors remboursé. Les prints dont la production est lancée (à partir du début du mois d'envoi) ou déjà expédiés ne sont pas remboursables : le client peut en revanche résilier à tout moment.
Adresse et langue. L'adresse de livraison et la langue de correspondance sont celles saisies à la souscription ; pour les modifier, écrivez à contact@artkageni.com.
Article 11 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site et l'ensemble des œuvres proposées sont et restent la propriété intellectuelle exclusive d'Artkageni. Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter ou utiliser, même partiellement, les éléments du site ou les œuvres sans autorisation écrite préalable.
L'achat d'une œuvre originale ou d'un print ne transfère pas les droits d'auteur. Aucune licence commerciale n'est incluse dans le prix. Toute utilisation commerciale doit faire l'objet d'un accord préalable.
Article 12 – Données personnelles
La transmission de vos données personnelles sur notre boutique est régie par notre Politique de confidentialité, disponible sur le site.
Article 13 – Responsabilité
Nous ne garantissons pas que l'utilisation de notre Service sera ininterrompue ou sans erreur. Dans les limites permises par la loi, notre responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus ou rupture du service. Ces stipulations ne limitent pas les droits que la loi reconnaît aux consommateurs.
Article 14 – Médiation, loi applicable et litiges
Le client peut contacter le vendeur à contact@artkageni.com pour toute réclamation. À défaut de solution amiable, le client consommateur peut recourir gratuitement à la médiation de la consommation : médiateur de la consommation à venir.
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Sous réserve des dispositions impératives applicables aux consommateurs, tout litige relève des tribunaux français compétents.
Article 15 – Modifications
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de les modifier à tout moment ; votre utilisation continue du site après publication des modifications constitue une acceptation de celles-ci. Une commande déjà passée reste soumise aux conditions en vigueur au moment où elle a été passée.
Article 16 – Coordonnées
Les questions relatives aux présentes Conditions doivent nous être envoyées à contact@artkageni.com.
Annexe — Formulaire type de rétractation
(À remplir et renvoyer uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
À l'attention d'Artkageni, adresse professionnelle à venir, contact@artkageni.com :
Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien / la prestation de services ci-dessous :
- Commandé le / reçu le : …
- Nom du consommateur : …
- Adresse du consommateur : …
- Date et signature (uniquement en cas de formulaire papier) : …
Overview
This website is operated by Artkageni (Ismaël N’daw, SIRET to follow, business address to follow, contact@artkageni.com). Throughout the site, the terms “we”, “us” and “our” refer to Artkageni, the “seller”. We offer this website, including all information, tools and services available from it, conditional upon your acceptance of all terms, conditions and policies stated here.
By visiting this site and/or purchasing one of our products, you engage in our “Service” and agree to be bound by these Terms and Conditions of Sale and Use. They apply to all users of the site, including visitors, customers and content contributors. They cover: prints (limited editions), original artworks, the Print Club subscription and made-to-order creations (custom commissions). The person making a purchase is the “customer”.
Please read these Terms carefully before accessing or using our site. We reserve the right to update or change them at any time by posting the changes on our site; the date of the last update is shown at the top of this page. The terms that apply to an order are those in force when it is placed. Our shop is hosted by Hostinger. Payments are processed by Stripe.
Article 1 – Terms of use
By accepting these Terms, you represent that you have reached the age of majority in your country of residence and that you have given us your consent to allow any minor dependants to use this site.
Using our products or this site for any unlawful or unauthorised purpose is prohibited. Any breach of these Terms may result in the immediate termination of your Services.
Article 2 – General conditions
We reserve the right to refuse access to our services for a legitimate reason (for example in the event of fraud, abuse or breach of these Terms).
You agree not to reproduce, duplicate, copy, sell, resell or exploit any portion of the Service without our express prior written permission.
Article 3 – Product information
The products offered are those shown on www.artkageni.com, while stocks last. We reserve the right to change the product range at any time.
Prints: limited editions, printed on textured 310 g FineArt paper, offered in several sizes. Each size is available in limited quantity; once sold out, it is no longer offered.
Original artworks: one-of-a-kind pieces. A sold artwork is no longer available. The stated format specifies whether the frame is included.
We make every effort to display the colours and images of our products as accurately as possible, but we cannot guarantee that your device's screen will display colours accurately. As original artworks are unique pieces, slight colour variations may exist between the photograph and the actual piece.
Article 4 – Prices
Prices are shown in euros. VAT not applicable, art. 293 B of the French General Tax Code: the displayed price is the final price. Delivery costs, calculated from the destination country and the weight of the order, are shown in the cart before any payment. For deliveries outside the European Union, any customs duties, taxes and clearance fees in the destination country are the customer's responsibility. We may change our prices at any time; the price that applies is the one displayed when the order is placed.
Article 5 – Ordering and payment
The customer adds items to the cart, chooses the delivery country, and is then redirected to Stripe's secure payment page, where they enter their details and address. By placing an order, you accept these Terms and acknowledge that you have read them. The order is final once payment is confirmed; a confirmation is then sent by email to the address given with your order.
Payment is secure and processed by Stripe. We accept bank cards (including Apple Pay and Google Pay), Revolut Pay and Bancontact. It is charged when the order is placed; we have no access to card data.
The cart is not a reservation: an item is only held for the duration of the payment. We reserve the right to refuse or cancel any order in the event of a payment problem, suspected fraud, an obvious pricing error or unavailability of the item; the customer is then informed and fully refunded.
Promotional codes (for example the welcome code sent after signing up to the newsletter) are personal, single-use, valid for a limited period and limited to the products stated in the email (prints, or the first Print Club invoice). They do not apply to original artworks or to delivery costs, and cannot be combined.
Article 6 – Delivery of shop orders (prints and original artworks)
This article applies to orders placed in the shop (prints and original artworks). Print Club delivery is described in article 10, and commission delivery in article 9.
- Destinations and carriers: we deliver worldwide, to the countries offered in the cart. Mondial Relay for mainland France, Colissimo for other destinations. All deliveries are made to the address given with the order; there is no pickup-point delivery. Rates, zones and conditions are set out in the Shipping policy.
- Preparation time: Orders are prepared and shipped within 7 working days of payment confirmation. In the event of an exceptional problem preventing this, you will be informed directly by email as soon as possible, with a new shipping estimate.
- Delivery time: Indicative delivery times after dispatch: France and the European Union: one to two working weeks; rest of the world: up to 21 working days. These times are indicative and may vary with postal conditions; we cannot be held responsible for delays beyond our control. If your order has not been delivered within 30 days of being placed, you may cancel it under the conditions set out in the French Consumer Code (art. L.216-2 et seq.).
Transfer of risk. Risk of loss or damage to the goods passes to you when you, or a third party designated by you, take physical possession of the goods. Until delivery, we remain responsible: if the parcel arrives damaged or does not arrive, we handle the claim with the carrier and send you the item again (or, if it is no longer available, refund you).
On delivery, we ask you to check the parcel and report any problem (damaged parcel, damaged or missing item) within 3 days of receipt to contact@artkageni.com, with your name, order number and photos of the parcel and the item, so that we can trigger the carrier's insurance. If the parcel is visibly damaged, you may also note reservations with the delivery person. This does not limit your legal rights.
Article 7 – Right of withdrawal (14 days) and returns
In accordance with the French Consumer Code (art. L.221-18 et seq.), a consumer customer has 14 days from receipt of the goods (or, for an order of several goods delivered separately, of the last item) to withdraw, without having to give a reason. Simply notify the decision by email to contact@artkageni.com, stating the order number, or with the model form below.
Exceptions. The right of withdrawal does not apply to goods made to the customer's specifications or clearly personalised (art. L.221-28 3°), in particular made-to-order creations. For the Print Club, see article 10.
Returning the goods. The customer returns the goods no later than 14 days after notifying the withdrawal, to the address given by the seller (business address to follow). The goods must be complete, in the condition in which they were received, and carefully protected, preferably in their original packaging. Return costs are borne by the customer, who is responsible for the goods during the return: we recommend a tracked and insured shipment, which is essential for any item over €50 and in particular for an original artwork. We do not guarantee receipt of returns sent without tracking.
Inspection of the return. On receipt, we open the parcel and inspect the item (we may photograph the opening). If the goods are damaged, incomplete or show signs of use or handling beyond what is necessary to establish their nature and condition, we may deduct the corresponding loss in value from the refund (art. L.221-23), or even refuse the refund if the item is unusable. A parcel received empty, or not containing the ordered item, gives rise to no refund; we inform the customer by email, with photos.
Refund. Once the return is received and inspected, we confirm by email whether the refund is accepted. The seller then refunds all sums paid for the returned items, including standard delivery costs, no later than 14 days after receiving the withdrawal notice, and may defer the refund until the goods are received. It is made using the payment method used for the order.
Article 8 – Legal guarantees
The seller is bound by the legal guarantee of conformity (art. L.217-3 et seq. of the French Consumer Code) and the guarantee against hidden defects (art. 1641 et seq. of the French Civil Code). Goods that do not conform or that are damaged on delivery are repaired, replaced or refunded under the legal conditions: write to contact@artkageni.com with photos.
Article 9 – Custom commissions
A custom commission is first discussed, then covered by a quote accepted by the customer. Once the quote is accepted, a 50% deposit of the price of the artwork is requested to start the work. Once the artwork is finished, the customer pays the remaining 50% plus delivery costs, before the artwork is shipped.
The deposit is non-refundable, unless we do not carry out the artwork. The average production time is between one and two months; an estimated time is given with the quote. In accordance with article L.221-28 of the French Consumer Code, the right of withdrawal does not apply to personalised artworks made to the consumer's specifications (see article 7). Reference photos supplied by the customer must belong to them or be free of rights.
Article 10 – Print Club
How it works. The Print Club (“Les lettres des p'tits explorateurs”) is a monthly subscription. Two plans (Standard, for adventurers; Premium, for globetrotters) and two delivery zones are offered. The “France” plan covers mainland France, Andorra, Monaco, Guadeloupe, French Guiana, Martinique, Réunion, Mayotte, Saint-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélemy, as well as New Caledonia, French Polynesia, Wallis and Futuna and the French Southern and Antarctic Lands; the “International” plan covers all other countries. The monthly price is the one shown on the Print Club page at the time of subscribing; any price change is notified in advance, and the customer may cancel before it takes effect.
Sign-up and mailings. Mailings are sent during the first week of each month. Enrollment for a month's letter closes on the last day of the previous month at midnight (Paris time): if you sign up no later than that day, you receive the following month's letter; after that date, your subscription starts with the letter of the month after. A countdown on the Print Club page shows the time left.
Payment. The first charge is made on subscribing, then automatically every month on the same date, until cancellation.
Delivery.
Postage is included in the price. Mailings are sent by La Poste as “Lettre Verte” (France) or “Lettre Internationale” (rest of the world) mail, untracked, once a month, during the first week of the month. Indicative delivery times: 3 working days in mainland France, 5 to 12 days in the overseas territories, 4 to 5 days in the European Union, and 1 to several weeks outside the European Union.
If a mailing does not arrive, the customer is invited to contact us at contact@artkageni.com:
- France, overseas territories and European Union: from 3 weeks after dispatch;
- outside the European Union: from 4 weeks after dispatch;
and no later than 60 days after dispatch. We then send a replacement free of charge. If this second mailing does not arrive either, the month concerned is refunded.
Cancellation. No commitment, at any time, on your own from the “Already subscribed?” section of the Print Club page (Stripe portal), or by email. Cancellation takes effect at the end of the current billing period: the customer keeps the month already paid, and no further charge is made. Months already started are not refunded.
Withdrawal. The customer may withdraw within 14 days of subscribing (art. L.221-18 et seq.), as long as the month's print has not been put into production or shipped; they are then refunded. Prints for which production has started (from the start of the mailing month) or that have already been shipped are not refundable: the customer may, however, cancel at any time.
Address and language. The delivery address and correspondence language are those entered when subscribing; to change them, write to contact@artkageni.com.
Article 11 – Intellectual property
All elements of the site and all the artworks offered are and remain the exclusive intellectual property of Artkageni. No one may reproduce, exploit or use, even partially, the elements of the site or the artworks without prior written permission.
Buying an original artwork or a print does not transfer copyright. No commercial licence is included in the price. Any commercial use requires prior agreement.
Article 12 – Personal data
The transmission of your personal data on our shop is governed by our Privacy policy, available on the site.
Article 13 – Liability
We do not guarantee that the use of our Service will be uninterrupted or error-free. To the extent permitted by law, our liability cannot be engaged for damage resulting from the use of the Internet such as data loss, intrusion, viruses or service interruption. These provisions do not limit the rights that the law grants to consumers.
Article 14 – Mediation, governing law and disputes
The customer may contact the seller at contact@artkageni.com with any complaint. Failing an amicable solution, a consumer customer may use consumer mediation free of charge: consumer mediator to follow.
These terms are governed by French law. Subject to mandatory provisions applicable to consumers, any dispute falls under the jurisdiction of the competent French courts.
Article 15 – Changes
You can view the most recent version of the Terms at any time on this page. We reserve the right to change them at any time; your continued use of the site after changes are published constitutes acceptance of them. An order already placed remains subject to the terms in force when it was placed.
Article 16 – Contact
Questions about these Terms should be sent to us at contact@artkageni.com.
Appendix — Model withdrawal form
(Complete and return this form only if you wish to withdraw from the contract.)
To Artkageni, business address to follow, contact@artkageni.com:
I hereby give notice that I withdraw from my contract for the sale of the following goods / the provision of the following service:
- Ordered on / received on: …
- Name of consumer: …
- Address of consumer: …
- Date and signature (only if this form is notified on paper): …